Rapport fait au nom de la commission des associations et des congrégations chargée d'examiner les projets de loi relatifs aux demandes en autorisation formées par 54 congrégations |
Expressions et termes fréquents
1er juillet acceptée application des articles articles 13 Avis favorables Barnabites bénéfices canton canton de Saint-Laurent-du-Pont charge Chartreux clergé Comité républicain commerce Commission commune conformer aux statuts congré congrégation des Chartreux congrégation des Frères congrégation est autorisée congrégations enseignantes congrégations et communautés Conseils municipaux conséquence Considérant Contenance cadastrale couvent décret défavorables demande d'autorisation formée départements intéressés différence en 1900 Eudistes fabrique favorables des Préfets FERNAND RABIER Garaison Garnier gation Gouvernement Grande-Chartreuse grégation Grenoble Grezier immeubles institutions républicaines l'école congréganiste l'enseignement l'établissement l'État l'évêque L'immeuble l'instruction chrétienne ladite congrégation laïque légale liqueurs loi du 1er maison mère maristes ment missions Nombre des départements Nombre des établissements Nombre des membres Oblats oblats de Marie-Immaculée Pères Pères Maristes politique prédication préfet de l'Isère prêtres Prieur procureur propriété réactionnaires Rédemptoristes République Rome Sacré-Cœur Saint-François Saint-Laurent-du-Pont Saint-Pierre-de-Chartreuse Sainte-Famille Savoie Solesme Nord statuts présentés tion Totaux et différence treux Tullins Voiron Vourey