 | Georg Friedrich Martens - 1839 - 884 pages
...ou indirectement, ni permettre qu'il y soit contrevenu, en quelque sorte et manière que ce soit. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné à Manheim ce 21. Octobre 1741. (LS) CHARLES ELECTEUR PALATIN. 734 Convention prélim. entre les maisons... | |
 | Henri d'Escoubleau de Sourdis - 1839 - 664 pages
...qu'il y soit entretenu en aucune manière, et obligeons nos successeurs rois à faire le semblable. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes, données en notre château deChantilly, le cinquième jour du mois de décembre, l'an de grâce 1 637,... | |
 | Jean-Baptiste Dumas - 1839 - 540 pages
...enregistrer , et le contenu en icelles garder , observer et exécuter selon leur forme et teneur ; car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait apposer notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles , au mois de juin de l'an de grâce... | |
 | Henri d'Escoubleau de Sourdis - 1839 - 664 pages
...qu'il y soit entretenu en aucune manière , et obligeons nos successeurs rois à faire le semblable. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes, données en notre château deChantilly, le cinquième jour du mois de décembre, l'an de grâce \ 637,... | |
 | Frédéric Moreau - 1840 - 744 pages
...et autres choses à ce contraires, auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes : car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. Jkmnc à Versailles, le dix-septième jour de juin, l'an de grâce 1704 , et de notre... | |
 | Jean Pie Namur - 1840 - 870 pages
...mis ou donné aucun trouble ou empêchement, au contraire. Car ainsi nous plaît-il. En témoignage de quoi , nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. Donné en notre ville de Bruxelles, le 19 juin, l'an de grâce 1760, et de nos règnes, le 20e. » De l'état... | |
 | Marseilles - 1843 - 670 pages
...selon leur forme et teneur, cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements à ce contraires, car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Paris, le onzième jour de novembre, l'an de grâce mil sept cent vingt-un... | |
 | 1843 - 750 pages
...cessant et faisant cesser tous iroubles-et empêchements, et nonobstant toutes choses à ce contraires , car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre, notre scel « cescliies présentes. , Donnée à Versailles, le vingt-troisiè<ne jour du nais i de septembre,... | |
 | 1844 - 868 pages
...aller ni venir au contraire, directement ou indirectement, en quelque sorte et manière que ce soit. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre Scel à ces présentes. Donné à Paris le 18. Août 1720 et de notre Règne le 5. Par le Roi, (Signé.) Le Duc d'Orléans Regent present,... | |
 | Anne-Robert-Jacques Turgot (baron de l'Aulne) - 1844 - 856 pages
...contenu en Scellés, garder, observer et exécuter selon leur forme et teneur : car tel est notre bon plaisir; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesditcs présentes. Donné à Versailles, le cinquième jour du mois de mai, l'an do grâce 1775,... | |
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CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à cesdites Présentes. 
