 | Karl von Martens - 1822 - 632 pages
...Car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces pré' sentes. Donné à Versailles, le septième jour du mois de février, l'an de grâce, mil sept cent soixante trois, et de notre règne le quarante ••huitième." IjQUlS. Par le toi le... | |
 | France - 1822 - 830 pages
...âmes et féaux conseillers-secrétaires, foi soit ajoutée comme à l'original : car tel est notrï plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, le 2(3.° jour de Novembre, l'an de grâce 1 7ip , et de... | |
 | August Heinrich Meisel - 1826 - 508 pages
...lettres rie ratification en bonne forme , et de les faire délivrer pour être échangées dans le temps dont il sera convenu : car tel est notre plaisir; en témoin -de quoi nous avons fait mettre notre sceau à ces présentes. Donné à Fontainebleau , le 22* jour du mois d'octobre, l'an de grâce 178$... | |
 | August Heinrich Meisel - 1826 - 500 pages
...lettres de ratification en bonne forme , et de les faire délivrer pour être échangées dans le temps dont il sera convenu : car tel est notre plaisir; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre sceau à ces présentes. Donné à Fontainebleau , le 22e jour du mois d'octobre, l'an de grâce 1786... | |
 | 1826 - 584 pages
...aient à enregistrer, et le contenu en icelles garder et exécuter nonobstant toutes choses contraires, car tel est notre plaisir : en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces dites présentes. % N° 8. — ABfcÊT du conseil du roi (i) qui fixe les droits de mare d'or à payer... | |
 | Pierre-Joseph-Spiridion Dufey - 1826 - 472 pages
...toutes les poursuites, réquisitions et diligences nécessaires, et de nous en certifier dans huitaine : car tel est notre plaisir. En témoin, de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, le onzième jour de mai, l'an degrâce mil sept cent cinquante-trois... | |
 | Placide Justin - 1826 - 664 pages
...officiers dudit conseil souverain de faire de même , ensemble les officiers desdits siéges royaux. Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi , nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, au mois i4o HISTOIRE D'HAYTL — 1789. d'août , l'an de... | |
 | August Heinrich Meisel - 1826 - 506 pages
...faire délivrer pour être échangées dans le temps dont il sera convenu par les traités à faire ; car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre sceau à ces présentes. Louis. Et sur le repli : Par Roi > COI.BERT. (Scellé du grand sceau de cire... | |
 | France - 1826 - 584 pages
...à enregistrer, et le contenu en icelles garder et exécuter nonobstant toutes choses 'contraires , car tel est notre plaisir : en témoin de quoi nous avons fait mettre notre seel à ces dites présentes. N" 8. — ABBÊT du conseil du roi (i) qui fixe les droits de, mare d'or... | |
 | Jean Baptiste Bailac - 1827 - 556 pages
...publier et registrer, et le contenu en icelles garder, observer et exécuter, selon leur forme et teneur. Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous...notre scel à ces présentes. Donné à Versailles le quatrième jour de juillet , l'an de grâce mil sept cent quatre vingtquatre , et de notre règne le... | |
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CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à cesdites Présentes. 
